La vérité (ne) sort (pas toujours) de la bouche des enfants

La première chambre civile rappelle que les sentiments exprimés par l'enfant, bien que pris en compte pour statuer sur l'autorité parentale, restent soumis au contradictoire et relèvent de l'appréciation souveraine du juge. Dans la première espèce, la Cour casse un arrêt ayant retenu les propos d'un enfant entendu après la clôture des débats sans permettre aux parties d'en discuter, en violation du principe du contradictoire (art. 16 et 338-12 CPC). Dans la seconde, elle valide au contraire une cour d'appel ayant écarté des lettres de l'enfant jugées dépourvues de sincérité et révélatrices d'une instrumentalisation par le père, sans avoir à détailler les éléments de cette conclusion. Ces solutions s'inscrivent dans l'esprit de l'article 388-1 du Code civil, le juge n'étant jamais lié par les souhaits de l'enfant et devant avant tout rechercher son intérêt supérieur, au besoin par expertise ou enquête sociale. La marge d'appréciation ainsi laissée aux juges du fond, tant sur la valeur des propos de l'enfant que sur les modalités du contradictoire, vise à leur permettre de s'adapter à chaque situation dans l'intérêt de l'enfant.